
Mentions légales
1. Présentation du site
En vertu de l’article I.18 du Code de droit économique belge, il est précisé aux utilisateurs du site Maison 43 l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
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Propriétaire : [Ton Nom/Prénom] ou [Nom de ta société].
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Statut : [Indépendant / SPRL / SRL / etc.].
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Siège social : [Ton adresse complète : Rue, Numéro, Code Postal, Ville, Belgique].
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Numéro d’entreprise (BCE) : [BE 0XXX.XXX.XXX].
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Numéro de TVA : [Identique au numéro BCE].
2. Contact
Pour toute question ou demande d'information concernant le site, ou toute notification d'un contenu inadapté ou illicite, l'utilisateur peut contacter Maison 43 via :
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E-mail : [Ton adresse e-mail, ex: contact@maison43.com].
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Téléphone : [Ton numéro de téléphone].
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
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Hébergeur : Wix.com Inc..
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Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158.
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Contact : +1 415-639-9034.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le site Maison 43 (textes, graphismes, logos, sons, photos, vidéos, icônes) sont la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Maison 43.
5. Protection des données à caractère personnel (RGPD)
Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, prénom, e-mail, message) sont traitées par Maison 43 dans le but unique de répondre à vos demandes de services (Photographie, Audiovisuel, Location). Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un e-mail à l'adresse citée au point 2.
6. Limitation de responsabilité
Maison 43 ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.